Déposée le 25 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECOFORM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECOFORM domicilié(e) Za de Lèves 8 Rue de l'ormeteau - 28300 - LEVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 342 666 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECOFORM domicilié(e) Za de Lèves 8 Rue de l'ormeteau - 28300 - LEVES - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834567.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 25 mai 2021.
SECOFORM a également déposé les autres marques suivantes : S , SECOFORM.Sud , SECOFORM
SECOFORM, SAS - Za de Lèves 8 Rue de l'ormeteau - 28300 - LEVES - France - SIREN 522342666
SECOFORM - Za de Lèves 8 Rue de l'ormeteau - 28300 - LEVES - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Formation en matière de sécurité ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; Conseils et informations dans le domaine de la sécurité.
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